Roncq : Conseil municipal du lundi 1er juillet 2024
Logo Ville de Roncq
Défibrillateurs Signaler - Roncq direct Urgences Médicales Version Malvoyant Malentendant
Rechercher sur le site de Roncq Separateur Login
27 Juin 2024
Conseil municipal du lundi 1er juillet 2024
Imprimer
Conseil municipal du lundi 1er juillet 2024
Le Conseil municipal se tiendra exceptionnellement aux anciennes écuries ce lundi 1er juillet à 18h30.

Retrouvez le live Facebook sur notre page en cliquant ici.

Voici la liste des délibérations du Conseil municipal :
1.01 - Conseil Municipal - fonctionnement – règlement intérieur - modification
1.02 - Personnel municipal – dispositif de recrutement par la voie de l'apprentissage
1.03 - Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation
1.04 - Personnel municipal – levée de prescription quadriennale d'une créance de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL)
1.05 - Affectation du résultat de l'exercice 2023 – budget principal Ville de Roncq
1.06 - Affectation du résultat de l'exercice 2023 – budget annexe du cinéma Gérard Philipe
1.07 - Budget supplémentaire 2024 – Ville de Roncq
1.08 - Budget supplémentaire 2024 – cinéma Gérard Philipe
1.09 - Enseignement privé sous contrat – financement municipal – définition des forfaits 2024
1.10 - AMI de la Culture et du Sport (Académie Municipale d'Initiation) – conventionnement Ville/Associations – consolidation des comptes période scolaire 2023/2024 – provision pour la période scolaire 2024/2025
1.11 - Challenge RAID – action intercommunale – partenariat avec l'Association pour les Loisirs des Jeunes (ALJ) de Linselles – nouveaux conventionnements pour 2024-2025 et 2026
1.12 - Partenariat municipal avec diverses associations – frais de déplacements et de formations année 2023 – consolidation des comptes – subventionnement 2024 – 3ème versement
1.13 - Convention de sponsoring avec la société « La boîte à vidéos » et adoption d'un cadre de partenariat pour les futures collaborations avec des entreprises roncquoises – délibération cadre
1.14 - Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d'État Civil – convention à conclure entre le Centre De Gestion 59 (CDG59) et la Ville de Roncq – période 2025 à 2029
1.15    Groupement de commande intercommunal entre les Villes de Croix, Halluin, Marcq-en-Baroeul, Mouvaux et Roncq – plan de réhabilitation énergétiques des équipements communaux
1.16 - Adhésion de la Ville de Roncq à l'agence d'Ingénierie Départementale du Nord (INORD)
1.17 - Instauration d'une Zone à Faibles Emissions (ZFE) sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille (MEL) - avis du conseil municipal
1.18 - Révision du Règlement Local de Publicité (RLP) de la Métropole Européenne de Lille (MEL) – débat du Conseil Municipal sur les orientations générales du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
1.19 - Valorisation d'actifs municipaux – déclassement en vue d'une future cession des parcelles AK 322 et AK 324 – 40 et 42 rue Henri Barbusse
1.20 - Valorisation d'actifs municipaux – déclassement de la parcelle AL 780 (pour partie) en vue d'une future cession
DERNIERS ARTICLES
Logo Ville de Roncq
Les flux RSS RONCQ.FR
RSS Actualités : Ville / Culture / Sport / Cinéma / Economie
La Ville de RONCQ sur Youtube La Ville de RONCQ sur Facebook
SUIVEZ-NOUS !
© Mairie de Roncq - 18, rue du docteur Galissot CS 30120 59436 RONCQ Cedex Tél. 03 20 25 64 25 - Fax 03 20 25 64 00