Le Conseil municipal se tiendra
exceptionnellement aux anciennes écuries ce lundi 1er juillet à 18h30. Retrouvez le live Facebook sur notre page en
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Voici la liste des délibérations du Conseil municipal :
1.01 - Conseil Municipal - fonctionnement – règlement intérieur - modification
1.02 - Personnel municipal – dispositif de recrutement par la voie de l'apprentissage
1.03 - Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation
1.04 - Personnel municipal – levée de prescription quadriennale d'une créance de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL)
1.05 - Affectation du résultat de l'exercice 2023 – budget principal Ville de Roncq
1.06 - Affectation du résultat de l'exercice 2023 – budget annexe du cinéma Gérard Philipe
1.07 - Budget supplémentaire 2024 – Ville de Roncq
1.08 - Budget supplémentaire 2024 – cinéma Gérard Philipe
1.09 - Enseignement privé sous contrat – financement municipal – définition des forfaits 2024
1.10 - AMI de la Culture et du Sport (Académie Municipale d'Initiation) – conventionnement Ville/Associations – consolidation des comptes période scolaire 2023/2024 – provision pour la période scolaire 2024/2025
1.11 - Challenge RAID – action intercommunale – partenariat avec l'Association pour les Loisirs des Jeunes (ALJ) de Linselles – nouveaux conventionnements pour 2024-2025 et 2026
1.12 - Partenariat municipal avec diverses associations – frais de déplacements et de formations année 2023 – consolidation des comptes – subventionnement 2024 – 3ème versement
1.13 - Convention de sponsoring avec la société « La boîte à vidéos » et adoption d'un cadre de partenariat pour les futures collaborations avec des entreprises roncquoises – délibération cadre
1.14 - Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d'État Civil – convention à conclure entre le Centre De Gestion 59 (CDG59) et la Ville de Roncq – période 2025 à 2029
1.15 Groupement de commande intercommunal entre les Villes de Croix, Halluin, Marcq-en-Baroeul, Mouvaux et Roncq – plan de réhabilitation énergétiques des équipements communaux
1.16 - Adhésion de la Ville de Roncq à l'agence d'Ingénierie Départementale du Nord (INORD)
1.17 - Instauration d'une Zone à Faibles Emissions (ZFE) sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille (MEL) - avis du conseil municipal
1.18 - Révision du Règlement Local de Publicité (RLP) de la Métropole Européenne de Lille (MEL) – débat du Conseil Municipal sur les orientations générales du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
1.19 - Valorisation d'actifs municipaux – déclassement en vue d'une future cession des parcelles AK 322 et AK 324 – 40 et 42 rue Henri Barbusse
1.20 - Valorisation d'actifs municipaux – déclassement de la parcelle AL 780 (pour partie) en vue d'une future cession