La réunion du prochain Conseil municipal se tiendra aux anciennes écuries ce lundi 16 décembre à 18h30.

Retrouvez ci-dessous les délibérations qui seront abordées.

1.01 - Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation

1.02 - Conseil Municipal – personnel municipal – création d'un poste de chargé(e) de communication

1.03 - Conseil Municipal – personnel municipal – mise en oeuvre du nouveau régime indemnitaire de la Police Municipale – l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE)

1.04 - Conseil municipal – personnel municipal – présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2023

1.05 - Gestion de la fourrière automobile – délégation de service public

1.06 - Exercice budgétaire 2024 – Décision Modificative n° 1 – ajustements de crédits

1.07 - Admissions en non-valeur : liste 1 – exercices 2019, 2021, 2022, 2023, 2024

1.08 - Admissions en non-valeur : liste 2 – exercices 2020, 2022, 2023, 2024

1.09 - Ajustement de la provision – dépréciation des créances douteuses

1.10 - Ajustement de la provision pour risque – contentieux en première instance

1.11 - Ouverture par anticipation – crédits budgétaires pour la section investissement 2025

1.12 - Débat d'Orientations Budgétaires 2025

1.13 - Construction d'un pôle des sports de raquettes – autorisation donnée au Maire de signer le marché public

1.14 - Partenariat municipal avec les associations – subventionnement 2025 – 1er acompte

1.15 - Constitution d'une servitude tréfoncière d'assainissement sur les terrains du centre Paul Corteville des chiens guides d'aveugles au profit de la Ville de RONCQ – opération pôle raquettes – site La Source

1.16 - Valorisation d'actifs municipaux – anciens ateliers de la gare – rue Latérale – cession immobilière

1.17 - Plan Local d'Urbanisme 3 (PLU3) de la Métropole Européenne de Lille (MEL) – demande de modifications dans le cadre de l'ajustement du PLU3.1 – information du Conseil Municipal