Conseil Municipal du 18 juin 2004
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Conseil Municipal du 18 juin 2004 Imprimer Envoyer
Lundi, 05 Février 2007 12:32

Le roncquois dans sa ville

Compte administratif 2003

Compte de gestion 2003

Affectation du résultat 2003

Rapport sur les opérations immobilières réalisées par la commune - Année 2003

Contributions directes - Indemnité spéciale

Syndicat Lys Nord Métropole Modification des statuts - Mise en œuvre d'une compétence optionnelle - "Etude et mise en place d'une politique d'animation en faveur de la petite enfance » – Sous compétence optionnelle "Assistance technique à l'animation d'un Relais d'Assistantes Maternelles"

Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (P.L.I.E.) – Mise en Œuvre du dispositif (1er Juillet 2004/31 Décembre 2006) – Création de l’Association « PLIE INTERCOMMUNAL LYS NORD METROPOLE » et adoption de ses statuts – Désignation d’un (e) représentant (e) – Signature du protocole d’accord 

Coopération intercommunale - Frais de soclarité - Année 2003/2004

Aménagement de la ville et de la campagne

Politique Locale de l'Habitat - Définition d'une politique foncière et exercice du droit de préemption urbain

Réaménagement du Centre Bourg - Redynamisation du commerce de proximité et consolidation de l'Habitat - Cessions immobilières dans la rue des Arts

Programme de réhabilitation des courées - Missions d'animation sociale et technique préalables à la définition des opérations – Extension à la rue de la Cloche, rue du Pôle Nord, rue du Billemont (n° 77 à 89 et du n° 95 à 99) et Cité Catteau (n°115 à 129)

Domaine public communal - Cession après déclassement d'emprises communautaires rue Jean-Jaurès et Parking Duclos

Lille Métropole Communauté Urbaine - Transfert de compétences d'intérêt communautaire - Infrastructures de télécommunications d'intérêt métropolitain

Restructuration de la salle G. Catry - Avenant n° 2 au marché de travaux

 

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