Conseil Municipal du 4 février 2005
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Conseil Municipal du 4 février 2005 Imprimer Envoyer
Lundi, 05 Février 2007 12:38

Le roncquois dans sa ville

Budget 2005

Rapport BP 2005

Annexe au rapport

Fiscalité locale 2005

Attribution de subventions 2005

Annexe

Subventionnement municipal au secteur associatif - Conventionnements - Renouvellement

Syndicat d'Assainissement de la Becque de Neuville - Syndicat à Vocation Unique "Vecteur Roubaix/Tourcoing" - Contributions communales 2005 - Non fiscalisation

 Relations entre Ordonnateur et Comptable Public - Convention de partenariat

Aménagement de la ville et de la campagne

Aménagement du Centre Bourg – Enquête Publique - Avis du Conseil Municipal

Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Demande de modifications - Lieu-dit"La Vallée - Installation d'un ensemble immobilier - "Chiens Guides d'Aveugles"- Terrain "ALPHACAN" - Retour au secteur agricole - Erreur matérielle - terrain au sud d'"ACTIVAL"

Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Politique Locale de l'Habitat - Renforcement - Quartier du Blanc-Four - Emplacement réservé et Droit de Préemption Urbain (DPU) - Modification du Coefficient d'Occupation d'un Sol (COS)

Politique Locale de l'Habitat - Quartier du Blanc-Four - Emplacement réservé pour du logement - Mise en œuvre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - Sursis à statuer

Dotation Globale d'Équipement (DGE) - Programme 2005 - Rénovation de l'Hôtel de Ville - 1ère phase - Demande de subvention

Propreté de la Ville - Contrat de prestation de service - Chois du titulaire du marché

 

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