Budget 2007 - Décision modification n°1
Autorisation de programme et crédits de paiement - Actualisation et ouverture
Autorisation de programme et crédits de paiement - Actualisation et ouverture - annexe
Contentieux de la piscine – Reprise de Provision
Admission en non valeur
Commande publique - Mise en œuvre d'un groupement Ville -CCAS et Caisse des Ecoles de Roncq
Réforme des autorisations d'occupation du sol - Instauration du permis de démolir - Information sur le maintien des déclarations préalables à l'édifice des clôtures
Aménagement des rues de la Vieille Cour et des Martyrs de la Résistance - Lot 1 : effacement des réseaux - Lot 2 : rénovation du réseau d'éclairage public - Mise en concurrence des travaux - Autorisation donnée au Maire de souscrire les marchés correpondants - Demande de participation du concessionnaire EDF par l'intermédiaire du SIMERE
Propreté de la ville - Mise en concurrence du contrat correspondant
Eglise Saint-Piat - Mise en concurrence - Nouvelle autorisation donnée au Maire de souscrire les marchés correspondants
Aménagement d'un site consacré à la pratique de la boule lyonnaise sur le site du bois Leurent - Mise en concurrence - Délagation au Maire - Article L.2122-21-1 du CGCT - Délégation devenue sans objet